Réunion du 11 avril 2019

AT-MP : rappel des fondamentaux, enjeux actuels et futurs Animée par Marie-Anne ROCHETEAU du cabinet G.A.C  et le docteur Catherine VINCENT, médecin-conseil à la Banque de France Impact réforme loi justice LR-DDGOS-72-2018 Annexe document CRRMP RPS RJS 2019 article AT MP Circulaire CNAMTS 14-2018 Présentation AT.MP AEJQS – 11 [...]

Réunion du 11 avril 20192021-12-07T11:53:26+01:00

Réunion du 14 février 2019

Les enjeux sociaux de l’entreprise sous l’angle du droit pénal Animée par Maître Emmanuel RAYNAUD et Maître Corinne POTIER, du cabinet Flichy Grangé Arrêt CA – Aix-en-Provence – 23/06/17 Arrêt Cass – 26/05/94 Article Droit Social – Janvier 2019 Arrêts CC Droit Pénal Social Formation AEJQS VF Jurisprudence CC [...]

Réunion du 14 février 20192021-12-07T11:53:38+01:00

Réunion du 13 décembre 2018

Actualités juridique et jurisprudentielle Animée par le Professeur Paul-Henri Antonmattéi Note explicative – Arret CC1646 – 14 novembre 2018 Note explicative – Arret CC1668 – 21 nov 2018

Réunion du 13 décembre 20182021-12-07T11:53:48+01:00

Réunion du 8 novembre 2018

Présentation de la loi Avenir professionnel Animée par Madame Carine Chevrier, Déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle

Réunion du 8 novembre 20182021-12-07T11:53:58+01:00

Réunion du 25 septembre 2018

Ordonnances Macron : premier bilan et perspectives Animée par Yves STRUILLOU, Directeur Général du Travail Renault accord – 2018-07-17 – dialogue social Application des Ordonnances : retours d’expériences des entreprises Accord d’entreprise SANOFI CSE définitif Accord d’entreprise SANOFI CSE SAG signé Présentation DGT DGEFP – sept. 2018 [...]

Réunion du 25 septembre 20182021-12-07T11:54:08+01:00

Réunion du 14 juin 2018

Gestion des mobilités professionnelles et reconversions externes : quelle sécurisation notamment au regard de l'assurance chômage ? Animée par Maître Joël Grangé et Maître Nabila Fauché el Aougri du cabinet Flichy grangé & associé Gestion des mobilites professionnelles et reconversions externes – assurance chômage Convention assurance chômage 2017 signée Règlement [...]

Réunion du 14 juin 20182021-12-07T11:55:35+01:00

Réunion du 10 avril 2018

Stratégies de mise en œuvre des ordonnances au sein des entreprises Animée par Olivier Petit, cabinet Alixio

Réunion du 10 avril 20182021-12-07T11:55:47+01:00

Réunion du 8 février 2018

Négocier un accord de mise en place du CSE Animée par Maître Jeannie Credoz-Rosier du cabinet Flichy Grangé Accord d’adaptation du 5 décembre 2017 sur la rénovation du dialogue social – validé et signé 2018 02 07 – AEJQS_trame accord CSE 2018 02 07 – Formation AEJQS accord CSE [...]

Réunion du 8 février 20182021-12-07T11:55:55+01:00

Réunion du 14 décembre 2017

Actualités législatives et jurisprudentielle Animée par le Professeur Paul-Henri Antonmattéi à la Banque de France Article Droit Social décembre 2017

Réunion du 14 décembre 20172021-12-07T11:56:07+01:00

Réunion du 9 novembre 2017

Voyage à Clermont-Ferrand, chez Michelin Actualité juridique des entreprises

Réunion du 9 novembre 20172021-12-07T11:56:15+01:00
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